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Le site Economie identifie un ensemble de documents en lien avec la gestion de l'eau en France. Vous trouverez des textes juridiques portant sur la politique de l'eau en Europe, des études nationales et européennes relatives aux aspects économiques de la gestion et des usages de l’eau ainsi que des guides méthodologiques.

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Document de communication

| mars 2022 | Taxes et redevances

L'agence de l'eau vous informe 2021 - Note d'information de l'agence de l'eau Adour-Garonne

Cette plaquette d'information présente le montant et la répartition des redevances perçues en 2021 et leur redistribution sous forme d'aides pour l'agence de l'eau Adour-Garonne. L’article 161 de la loi modifie l’article L.2224-5 du CGCT, lequel impose désormais au maire de joindre à son rapport ...

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Document de communication

| mars 2022 | Tarification de l'eau

Rapport d'activité 2021 - Agence de l'eau Artois-Picardie

Ce rapport d'activités de l'Agence de l'eau Artois-Picardie pour l'année 2021 présente les différentes missions et actions confiées à l'Agence, leurs évolutions ainsi que leurs modes de financement. En effet, l'Agence de l'eau s'est développée pour répondre aux missions qui lui sont confiées par la ...

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Etudes et rapports

| mars 2022 | Le prix de l'eau

Rapport annuel de gestion 2021- Office de l'eau de la Réunion

Ce rapport annuel de gestion de l'Office de l'eau de la Réunion, pour l'année 2021, présente les différentes missions et actions confiées à l'Office, leurs évolutions ainsi que leurs modes de financement. En effet, l'office de l'eau de la Réunion s'est développée pour répondre aux missions qui ...

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Etudes et rapports

| mars 2022 | Dépenses liées à l'eau et aux milieux aquatiques

Programme de Mesures 2022-2027 - Bassin Mayotte

La directive cadre sur l’eau (DCE) impose aux bassins une mise à jour cyclique, tous les six ans, des schémas directeurs d’aménagement et de gestion des eaux (Sdage) et des programmes de mesures qui leur sont associés. Comme le Sdage, le programme de mesures couvre la période 2022 -2027, troisième c...

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Etudes et rapports

| mars 2022 | Dépenses liées à l'eau et aux milieux aquatiques

Programme de Mesures 2022-2027 - Bassin Martinique

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Etudes et rapports

| mars 2022 | Dépenses liées à l'eau et aux milieux aquatiques

Programme de Mesures 2022-2027 - Bassin Adour-Garonne

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Document de communication

| mars 2022 | Taxes et redevances

L'agence de l'eau vous informe 2021 - Note d'information de l'agence de l'eau Seine-Normandie

Cette plaquette d'information présente le montant et la répartition des redevances perçues en 2021, et leur redistribution sous forme d'aides par l'agence de l'eau Seine-Normandie. L’article 161 de la loi modifie l’article L.2224-5 du CGCT, lequel impose désormais au maire de joindre à son rappor...

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Document de communication

| mars 2022 | Tarification de l'eau

Rapport d'activité 2021 - Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse

Ce rapport d'activités de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse pour l'année 2021 présente les différentes missions et actions confiées à l'Agence, leurs évolutions ainsi que leurs modes de financement. En effet, l'Agence de l'eau s'est développée pour répondre aux missions qui lui sont confiée...

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