Documents

Le site Economie identifie un ensemble de documents en lien avec la gestion de l'eau en France. Vous trouverez des textes juridiques portant sur la politique de l'eau en Europe, des études nationales et européennes relatives aux aspects économiques de la gestion et des usages de l’eau ainsi que des guides méthodologiques.

528 Résultats
Document de communication
| mars 2022 | Tarification de l'eau

Rapport d'activité 2021 - Agence de l'eau Artois-Picardie

Ce rapport d'activités de l'Agence de l'eau Artois-Picardie pour l'année 2021 présente les différentes missions et actions confiées à l'Agence, leurs évolutions ainsi que leurs modes de financement. En effet, l'Agence de l'eau s'est développée pour répondre aux missions qui lui sont confiées par la ...
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Etudes et rapports
| mars 2022 | Dépenses liées à l'eau et aux milieux aquatiques

Programme de Mesures 2022-2027 - Bassin Rhin-Meuse

La directive cadre sur l’eau (DCE) impose aux bassins une mise à jour cyclique, tous les six ans, des schémas directeurs d’aménagement et de gestion des eaux (Sdage) et des programmes de mesures qui leur sont associés. Comme le Sdage, le programme de mesures couvre la période 2022 -2027, troisième c...
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Etudes et rapports
| janvier 2022 | Analyse économique et décision

Evaluation socio-économique des « solutions fondées sur la nature » liées à l’eau : Vallée de la Cisse

L’analyse des impacts liés à la mise en œuvre de solutions fondées sur la nature (SFN) dans la vallée de la Cisse, présentée dans ce rapport, s’inscrit dans le cadre d’une étude pour l’agence de l’eau Loire-Bretagne visant à apporter des éclairages sur les impacts environnementaux, sociaux et économ...
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Etudes et rapports
| janvier 2022 | Analyse économique et décision

Evaluation socio-économique des « solutions fondées sur la nature » liées à l’eau : La Prairie du Roy

L’analyse des impacts liés à la mise en œuvre de solutions fondées sur la nature (SFN) dans l’espace naturel sensible (ENS) des Prairies du Roy, présentée dans ce rapport, s’inscrit dans le cadre d’une étude pour l’agence de l’eau Loire-Bretagne visant à apporter des éclairages sur les impacts envir...
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Etudes et rapports
| janvier 2022 | Analyse économique et décision

Evaluation socio-économique des « solutions fondées sur la nature » liées à l’eau : Le bassin versant de l’Alagnon

L’analyse des impacts liés à la mise en œuvre de solutions fondées sur la nature (SFN) dans le bassin versant de l’Alagnon, présentée dans ce rapport, s’inscrit dans le cadre d’une étude pour l’agence de l’eau Loire-Bretagne visant à apporter des éclairages sur les impacts environnementaux, sociaux ...
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Etudes et rapports
| janvier 2022 | Analyse économique et décision

Evaluation socio-économique des « solutions fondées sur la nature » liées à l’eau : Le Boischaut Sud

L’analyse des impacts liés à la mise en œuvre de solutions fondées sur la nature (SFN) dans le Boischaut Sud, présentée dans ce rapport, s’inscrit dans le cadre d’une étude pour l’agence de l’eau Loire-Bretagne visant à apporter des éclairages sur les impacts environnementaux, sociaux et économiques...
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Etudes et rapports
| janvier 2022 | Analyse économique et décision

Evaluation socio-économique des « solutions fondées sur la nature » liées à l’eau : Retour d’expériences de territoires du bassin Loire-Bretagne

L’agence de l’eau Loire-Bretagne a lancé une étude pour apporter des éclairages sur les impacts environnementaux, sociaux et économiques de solutions fondées sur la nature (SFN). Cette étude s’est basée en particulier sur la mise en œuvre de cas d’étude localisés dans 7 territoires du bassin Loire-B...
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Document de communication
| janvier 2022 | Tarification de l'eau

L'office de l'eau vous informe 2021 - Note d'information de l'office de l'eau de la Guadeloupe

Cette plaquette d'information présente le montant et la répartition des redevances perçues en 2021 et leur redistribution sous forme d'aides pour l'Office de l'eau de la Guadeloupe. En effet la loi Grenelle 2 de juillet 2010 impose désormais au maire de joindre à son rapport annuel sur le prix et la...
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