Actualités

  • 21/07/2017

    Dans sa dernière "Note rapide", l'Institut d'aménagement et d'urbanisme (IAU) d'Ile-de-France présente une étude sur les relations entre les inégalités sociales et les inégalités environnementales au sein de la région. Si la mise en évidence d'une corrélation entre ces deux éléments ne surprend guère - les "beaux quartiers" se trouvent rarement à proximité d'un site industriel ou d'une emprise SNCF -, l'étude de l'IAU a le mérite d'étayer et d'argumenter cette intuition, qui est d'ailleurs...

  • 30/06/2017

    La loi Maptam a instauré une taxe facultative, appelée « taxe Gemapi ». Or, les EPCI à fiscalité propre qui reprendront la compétence Gemapi en 2018 ont des interrogations sur les modalités de cette instauration. Pourront-ils délibérer avant octobre 2017 pour espérer des recettes dès 2018 ? La position de l’État sur ce sujet est discutable au regard de la jurisprudence. (Article de Joël Graindorge)

  • 27/06/2017

    Le ministère de la Transition écologique et solidaire et la fédération nationale des collectivités concédantes et régies ont mené, à l’été 2016, une enquête nationale sur le financement des SPANC à la demande du comité national de l’eau et du comité consultatif sur le prix et la qualité des services d’eau et d’assainissement.

  • 21/06/2017

    Les acteurs du courant économique écologique ont privilégié une approche holiste et systémique de leur discipline, en s’associant à des analyses multicritères, apportant de fait un autre regard sur les questions touchant à l’épuisement des ressources naturelles, la finitude de la biosphère, l’empreinte écologique, l’appropriation humaine du produit primaire net... mais aussi sur des questions éthiques, de justice sociale ou des problématiques liées aux politiques de croissance. Article de...

  • 15/06/2017

    Dans le cadre de son observatoire des coûts, l'agence de l'eau passe au crible trois ans de travaux sur les canalisations d'eau potable des bassins Rhône-Méditerranée et de Corse. Cette étude présente les coûts des travaux de renouvellement des canalisations et de réparation des fuites sur les réseaux d’eau potable dans les bassins Rhône-Méditerranée et de Corse. Il a été réalisé par l’Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse à partir de l’analyse de plus de 200 opérations, représentant...

  • 10/06/2017

    L’expérimentation pour une tarification sociale vise à apporter des réponses opérationnelles pour rendre l’eau accessible, dans des conditions économiques acceptables pour tous, conformément à l’article L 210-1 du code de l’environnement. Compte tenu de l’organisation spécifique des services d’eau et d’assainissement, cette expérimentation a été lancée de sorte d’identifier des solutions adaptées aux différentes situations, en évaluant l’impact sur les divers usagers et les coûts de gestion...

  • 21/05/2017

    Alors que de nouveaux mécanismes financiers de préservation de la biodiversité voient le jour, l’Union européenne a mandaté le Cirad pour mener un travail d’expertise sur ces instruments innovants au Mexique et en Europe. Résultat : trois rapports qui défrichent le terrain pour approfondir leur étude en vue de renforcer leur mise en œuvre bilatéralement.

  • 10/05/2017

    L’économie de la fonctionnalité consiste à fournir aux entreprises, individus ou territoires, des solutions intégrées de services et de biens reposant sur la vente d’une performance d’usage ou d’un usage et non sur la simple vente de biens. Ces solutions doivent permettre une moindre consommation des ressources naturelles dans une perspective d’économie circulaire, un accroissement du bien-être des personnes et un développement économique. La prospective sur l'économie de la fonctionnalité...

  • 21/04/2017

    La bioéconomie, c’est l’économie basée sur les ressources issues du monde vivant : agricoles, forestières, piscicoles ; mais aussi les déchets organiques et les produits de l’activité des micro-organismes. L’usage croissant de cette notion, notamment dans les discours politiques, témoigne du fait que ces ressources du monde vivant (appelées « bioressources ») sont aujourd’hui en grande partie sous-exploitées. La moitié de l’accroissement naturel en forêt n’est par exemple pas valorisé,...

  • 21/03/2017

    Cette publication, composée de 10 fiches indicateurs et d’un tableau de bord, offre un premier suivi national de l’économie circulaire. Les indicateurs choisis portent sur l’ensemble des sept piliers de l’économie circulaire. Des comparaisons internationales fournissent un éclairage sur le positionnement de la France vis-à-vis de ses voisins européens.

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