Mentions légales

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Conception - Réalisation

Direction de publication

La direction de la publication est assurée par :
Pierre Dubreuil, Directeur général
Office français de la biodiversité
Le Nadar - Hall C - 5 square Félix Nadar
94300 Vincennes
Téléphone : +33 (0)1 45 14 36 00
Site : https://ofb.gouv.fr/

 

Création ergonomique, développement technique

Adimeo
218 avenue Jean Jaurès
75019 Paris
Tél : +33 1 84 79 67 30 
Site : www.adimeo.com

Site développé en Drupal 8.

 

Création graphique des schémas

Réalisation Matthieu Nivesse

Site : http://www.mnivesse.com/
Copyright : © Agence française pour la biodiversité / Réalisation Matthieu Nivesse 2019 - LO 2.0

 

Hébergement du site

BRGM
3 avenue Claude-Guillemin - BP 36009
45060 Orléans Cedex 2
Téléphone : + 33 (0)2 38 64 34 34
Site : www.brgm.fr

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Information des Internautes sur le service de mesure d’audience

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Droits d’auteur et copyrights

Photos et illustrations

Le crédit photo des images utilisées dans les pages du site eaufrance.fr est réputé être le suivant :
© Office français de la biodiversité.

Des photos peuvent provenir de la Photothèque de l’Onema (Office national de l'eau et des milieux aquatiques) et de la Médiathèque des aires marines, organismes aujourd’hui intégrés au sein de l’Office français de la biodiversité.
- Photothèque de l’Onema
- Médiathèque des aires marines

Licence Ouverte / Open License

Conformément au « Décret n° 2017-638 du 27 avril 2017 relatif aux licences de réutilisation à titre gratuit des informations publiques et aux modalités de leur homologation », les photos, cartes et images avec un copyright « © Agence française pour la biodiversité », sont en « Licence ouverte / Open licence ».
Si vous utilisez ces images, il vous faudra cependant mentionner le copyright.
Par exemple : © Nom de l’auteur(trice) / Agence française pour la biodiversité - LO 2.0

Lorsque des images comportant un autre crédit sont utilisées, le copyright est indiqué à proximité des images concernées.
Pour la plupart, elles proviennent des sites suivants :

  • Wikimedia (différentes licences libres de droit)
  • Flickr (différentes licences libres de droit)
  • Pxhere : licence CC0
  • Pixabay : licence CC0

 

Données et services Web

L'accès aux informations publiques mises à disposition et leur réutilisation sont régis par les dispositions générales de la loi n° 78-753 du 17 juillet 1978 portant diverses mesures d'amélioration des relations entre l'administration et le public et diverses dispositions d'ordre administratif social et fiscal, ainsi que par le chapitre IV du titre II du livre Ier du Code de l'environnement (articles L. 124-1 à L. 124-8 et R. 124-1 à R. 124-5).
Les données proposées au téléchargement sur ce site sont disponibles sous licence ouverte. Elles sont donc librement utilisables et réutilisables, y compris dans un but commercial, gratuitement. L'utilisateur de ces données devra veiller à citer le SIE comme auteur de ces données, sauf cas explicitement indiqué.

 

Contenus informationnels

Les contenus informationnels présents sur ce site, à savoir les textes de présentation du site, et tout autre texte, sont des œuvres de l'esprit protégées par le code de la propriété intellectuelle. Ces contenus informationnels sont libres de réutilisation, adaptation ou rediffusion, sur tout support, sans limite de durée ni de lieu sous licence ouverte.

Rédaction des articles thématiques
- Jeanne Dequesne, Anar Valimahamed, Fanny Brunstein, Office français de la biodiversité

Relecture et co-rédaction
- Direction de l'eau et de la biodiversité, Ministère de l'écologie

- Membres du Groupe de travail économie DCE (DEB, CGDD, agences et offices de l'eau, OFB)

Webmaster
- Jeanne Dequesne, Office français de la biodiversité

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Protection des données personnelles / RGPD

Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu.

Aucune information personnelle n'est cédée à des tiers.

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