Documents

Le site Economie identifie un ensemble de documents en lien avec la gestion de l'eau en France. Vous trouverez des textes juridiques portant sur la politique de l'eau en Europe, des études nationales et européennes relatives aux aspects économiques de la gestion et des usages de l’eau ainsi que des guides méthodologiques.

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| mars 2009 | Valeurs de l'environnement

Restaurer les eaux souterraines : quels coûts ? Quels avantages ? Cas de la nappe de la craie de l'Artois et de la vallée de la Lys

Cette étude propose une analyse coûts-avantages (ACA) de la restauration d’une masse d’eau souterraine et s’inscrit dans le contexte de la Directive Cadre sur l’Eau (DCE), qui a pour objectif l’atteinte du bon état des eaux. La masse d’eau retenue est la nappe de la craie de l’Artois et de la vallée...
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Article scientifique
| février 2009 | Dépenses liées à l'eau et aux milieux aquatiques

Sensibilité de l'évaluation des dommages potentiels liés aux inondations

La réflexion générale de cet article a pour objet les incertitudes de l’évaluation de dommages potentiels liés aux inondations. Cette évaluation quantifie, en termes monétaires, les impacts générés quant à l’occurrence d’inondations dans des zones d’activités humaines. Elle est un instrument indispe...
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| janvier 2009 | Valeurs de l'environnement

Approche économique de la biodiversité et des services liés aux écosystèmes - Contribution à la décision publique

Ce rapport a deux objectifs principaux : (i) réaliser une présentation et une analyse critique des méthodes utilisables pour estimer des valeurs économiques de la biodiversité et des services écosystémiques ; et (ii) appliquer ces méthodes aux écosystèmes présents sur le territoire national, afin de...
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Guide méthodologique
| janvier 2009 | Dépenses liées à l'eau et aux milieux aquatiques

Common implementation strategy for the water framework Directive (200/60/EC). Guidance document n°21. Guidance for reporting under the Water Framework Directive.

En vertu de la Directive-cadre sur l'eau (DCE), les Etats membres doivent fournir à la Comission un certain nombre d'informations à des fins de contrôle de conformité. Pour celà, plusieurs textes définissant les exigences de déclaration ont été adoptés : l'article 3 (2004), l'article 5 (2005), l'ar...
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Article scientifique
| septembre 2008 | Les usages de l'eau

Re-assessing the French small-scale coastal fisheries:from fleet activity to economic performance

Même si la majorité des petites pêcheries se trouvent dans les pays en développement, il en existe également un grand nombre dans les pays développés. En effet, la pêche artisanale est fortement représentée dans tous les États membres de l'Union européenne : 81% et 87% de la flotte totale de l'UE à ...
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Article scientifique
| septembre 2008 | Les usages de l'eau

Impacts économiques de la sécheresse sur l'agriculture

L’expertise scientifique collective « Agriculture et sécheresse » pilotée par l’INRA en 2006 a mis en évidence le manque de données quantitatives sur l’impact économique d’une sécheresse en France. En réponse, des économistes de l’INRA ont élaboré un couplage original entre le modèle agronomique STI...
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Article scientifique
| septembre 2008 | Tarification de l'eau

Instruments économiques de gestion de la ressource en eau

La politique de l’eau menée en France a longtemps accordé une place prépondérante aux grands équipements et aux cofinancements d’investissements destinés à la préservation de la qualité de la ressource et à la sécurité des approvisionnements. Les épisodes récurrents de sécheresse depuis la fin des a...
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Document de travail
| septembre 2008 | Dépenses liées à l'eau et aux milieux aquatiques

Références de coûts pour la construction de bassins de stockage de temps de pluie - Sur réseaux unitaires et sur réseaux pluviaux Assainissment des collectivités

Cette étude fait suite à un besoin de connaissance interne à l’Agence d’établir des coûts de référence des bassins construits pour le stockage et/ou l’infiltration des effluents unitaires des collectivités et des eaux pluviales en secteur urbanisé, en vue de l’instruction des dossiers de demande d’a...
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