Documents

Le site Economie identifie un ensemble de documents en lien avec la gestion de l'eau en France. Vous trouverez des textes juridiques portant sur la politique de l'eau en Europe, des études nationales et européennes relatives aux aspects économiques de la gestion et des usages de l’eau ainsi que des guides méthodologiques.

468 Résultats
Ouvrage
| décembre 2017 | Dépenses liées à l'eau et aux milieux aquatiques

Les acteurs économiques et l'environnement - Édition 2017

Les activités humaines induisent des pressions pouvant être préjudiciables au bon fonctionnement des écosystèmes. Ces pressions s’accroissent sous l’influence d’une population plus nombreuse et de son niveau de consommation individuelle. L’humanité est maintenant confrontée à plusieurs défis majeurs...
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Guide méthodologique
| novembre 2017 | Analyse économique et décision

Eclairer les dimensions sociales et économiques de la gestion de l'eau du bassin Loire-Bretagne : mettre en pratique des analyses économiques de la gestion de l'eau à l'échelle des territoires

Ce catalogue de fiches abordant les dimensions sociales et économiques de la gestion de l'eau a été développé dans le cadre d’une initiative de la commission planification du comité de bassin Loire-Bretagne dont les objectifs étaient l’élaboration de produits pédagogiques à destination des acteurs e...
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Guide méthodologique
| novembre 2017 | Valeurs de l'environnement

Eclairer les dimensions sociales et économiques de la gestion de l'eau du bassin Loire-Bretagne

Ce catalogue de fiches abordant les dimensions sociales et économiques de la gestion de l'eau a été développé dans le cadre d’une initiative de la commission planification du comité de bassin Loire-Bretagne dont les objectifs étaient l’élaboration de produits pédagogiques à destination des acteurs e...
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Guide méthodologique
| août 2017 | Analyse économique et décision

Guide pour la mise à jour de l'Etat des lieux 2017

Les états des lieux établit en 2013 en application de la directive 2000/60/CE du 21 octobre 2000 doivent être mis à jour d’ici fin 2019. Le présent guide comporte les éléments de cadrage généraux concernant la mise à jour des états des lieux. Il concerne à la fois les eaux superficielles (continenta...
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Document de communication
| juillet 2017 | Tarification de l'eau

L'office de l'eau vous informe 2016 - Note d'information de l'office de l'eau de la Martinique

Cette plaquette d'information présente le montant et la répartition des redevances perçues en 2016 et leur redistribution sous forme d'aides pour l'Office de l'eau de la Martinique. En effet la loi Grenelle 2 de juillet 2010 impose désormais au maire de joindre à son rapport annuel sur le prix et la...
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Document complet
| mai 2017 | Tarification de l'eau

Observatoire des services publics d'eau et d'assainissement 2014 - Panorama des services et de leur performance

Depuis novembre 2009, le système d'information des services publics d'eau et d'assainissement (SISPEA), créé par la loi sur l'eau et les milieux aquatiques et dont la coordination technique a été confiée à l'ONEMA (puis AFB, désormais OFB), recense et diffuse, au niveau national, de nombreuses ...
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Etudes et rapports
| mai 2017 | Dépenses liées à l'eau et aux milieux aquatiques

Les éco-activités et l’emploi environnemental en 2015 : premiers résultats

En 2015, les éco-activités mobilisent 440 950 emplois en équivalent temps plein (ETP), soit 1,2 % de plus qu’en 2014. Cette évolution provient principalement des conversions à l’agriculture biologique des exploitations françaises. Le montant de la valeur ajoutée dans les éco-activités atteint près d...
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Document de communication
| mai 2017 | Tarification de l'eau

L'agence de l'eau vous rend compte de la fiscalité de l'eau 2016 - Note d'information de l'agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

Cette plaquette d'information présente le montant et la répartition des redevances perçues en 2016 et leur redistribution sous forme d'aides pour l'agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse. L’article 161 de la loi modifie l’article L.2224-5 du CGCT, lequel impose désormais au maire de joindre à s...
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