Documents

Le site Economie identifie un ensemble de documents en lien avec la gestion de l'eau en France. Vous trouverez des textes juridiques portant sur la politique de l'eau en Europe, des études nationales et européennes relatives aux aspects économiques de la gestion et des usages de l’eau ainsi que des guides méthodologiques.

512 Résultats
Article scientifique
| septembre 2008 | Les usages de l'eau

Re-assessing the French small-scale coastal fisheries:from fleet activity to economic performance

Même si la majorité des petites pêcheries se trouvent dans les pays en développement, il en existe également un grand nombre dans les pays développés. En effet, la pêche artisanale est fortement représentée dans tous les États membres de l'Union européenne : 81% et 87% de la flotte totale de l'UE à ...
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Article scientifique
| septembre 2008 | Les usages de l'eau

Impacts économiques de la sécheresse sur l'agriculture

L’expertise scientifique collective « Agriculture et sécheresse » pilotée par l’INRA en 2006 a mis en évidence le manque de données quantitatives sur l’impact économique d’une sécheresse en France. En réponse, des économistes de l’INRA ont élaboré un couplage original entre le modèle agronomique STI...
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Document de travail
| septembre 2008 | Dépenses liées à l'eau et aux milieux aquatiques

Références de coûts pour la construction de bassins de stockage de temps de pluie - Sur réseaux unitaires et sur réseaux pluviaux Assainissment des collectivités

Cette étude fait suite à un besoin de connaissance interne à l’Agence d’établir des coûts de référence des bassins construits pour le stockage et/ou l’infiltration des effluents unitaires des collectivités et des eaux pluviales en secteur urbanisé, en vue de l’instruction des dossiers de demande d’a...
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Article scientifique
| septembre 2008 | Tarification de l'eau

Instruments économiques de gestion de la ressource en eau

La politique de l’eau menée en France a longtemps accordé une place prépondérante aux grands équipements et aux cofinancements d’investissements destinés à la préservation de la qualité de la ressource et à la sécurité des approvisionnements. Les épisodes récurrents de sécheresse depuis la fin des a...
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| août 2008 | Dépenses liées à l'eau et aux milieux aquatiques

Coût du contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine

Depuis 2004, de nouvelles modalités de contrôle sanitaire de la qualité de l’eau sont entrées en vigueur en remplacement des dispositions antérieures fixées dans le décret N° 89-3 du 3 janvier 1989 à la suite de la transposition dans le code de la santé publique de la directive européenne 98/83/CE. ...
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Article scientifique
| août 2008 | Les usages de l'eau

Droits à produire transférables : Le marché des concessions conchylicoles et ses effets non désirés

Cet article propose une analyse de l’évolution du système d’accès au foncier conchylicole en France ainsi qu’une étude de son fonctionnement actuel. Il traite la question de la répartition des moyens de production dans un secteur dominé par le modèle de l’exploitation familiale et ayant vocation à m...
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| août 2008 | Dépenses liées à l'eau et aux milieux aquatiques

La politique de prêt de la BEI en faveur du secteur de l'eau - Un soutien renforcé de la BEI en faveur des objectifs de l'UE dans le secteur de l'eau

La sûreté et la fiabilité de l’approvisionnement en eau, ainsi que la protection des ressources en eau, revêtent une importance primordiale pour tous les aspects de la vie humaine et pour la santé des écosystèmes. Pourtant, la couverture et la qualité des services d’eau et d’assainissement laissent ...
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| mai 2008 | Tarification de l'eau

Les dettes d'eau des pauvres

La situation actuelle en matière d’accès à l’eau en France est satisfaisante puisque presque tout le monde bénéficie de l’eau potable et qu’il y a relativement peu de cas où l’alimentation en eau a été coupée parce que l’usager est trop pauvre pour la payer. Mais on ne peut en conclure que la situat...
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Article scientifique
| mars 2008 | Les usages de l'eau

Analyzing the market position of fish species subject to the impact of long-term changes: a case study of French fisheries in the Bay of Biscay

La situation commerciale de neuf espèces-clés, poissons et céphalopode, et leur évolution sont étudiées tenant compte des changements de long terme dans les communautés de poissons, en prenant comme cas d’étude les pêcheries du golfe de Gascogne. Si l’analyse des changements de long terme est bien r...
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