Documents

Le site Economie identifie un ensemble de documents en lien avec la gestion de l'eau en France. Vous trouverez des textes juridiques portant sur la politique de l'eau en Europe, des études nationales et européennes relatives aux aspects économiques de la gestion et des usages de l’eau ainsi que des guides méthodologiques.

471 Résultats
Etudes et rapports
| février 2021 | Tarification de l'eau

Bilan 50 ans d'actions 2020 - Agence de l'eau Adour-Garonne

Ce rapport fait le bilan de 50 ans de gestion de l'eau dans le bassin Adour-Garonne. En effet, l'agence de l'eau a poursuivi de nombreux enjeux, qui ont largement évolué sur les 50 dernières années. Les enjeux de solidarité et de développements durables sont devenus prioritaires, depuis les 10 ...
Etudes et rapports
| janvier 2021 | Coûts et risques liés à l'eau

Estimer le coût de l'insuffisance de l'action sur l'eau et les milieux : synthèse de l'étude de cas sur le bassin du Couesnon

Dans l’objectif d’inciter aux changements des pratiques existence, une analyse cout de l’insuffisance de l’action a été réaliser sur le territoire du Sage Couesnon. Ce coût est celui de la dégradation des milieux aquatiques par l’existence de pressions significatives et la faiblesse ou l’i...
Etudes et rapports
| janvier 2021 | Analyse économique et décision

Estimer le coût de l’insuffisance de l’action sur l’eau et les milieux : étude de cas sur le bassin du Couesnon

Dans l’objectif d’inciter aux changements des pratiques existence, une analyse cout de l’insuffisance de l’action a été réaliser sur le territoire du Sage Couesnon. Ce coût est celui de la dégradation des milieux aquatiques par l’existence de pressions significatives et la faiblesse ou l’inadéquatio...
Etudes et rapports
| janvier 2021 | Analyse économique et décision

Evaluation socio-économique des « solutions fondées sur la nature » liées à l’eau :La Régie des Eaux des Coëvrons

L’analyse des impacts liés à la mise en œuvre de solutions fondées sur la nature (SFN) sur l’aire d’alimentation de captage (AAC) de Vaubourgueil, présentée dans ce rapport, s’inscrit dans le cadre d’une étude pour l’agence de l’eau Loire-Bretagne visant à apporter des éclairages sur les impacts env...
Etudes et rapports
| décembre 2020 | Les usages de l'eau

L'eau et les milieux aquatiques : chiffres clés - édition 2020

En adossant la Charte de l’environnement à la Constitution, la France a consacré le droit d’accès à l’information environnementale pour tous. Elle a ainsi entendu mobiliser l’ensemble des citoyens pour relever les défis écologiques auxquels est confrontée l’Humanité. C’est particulièrement le cas po...
Document de travail
| octobre 2020 | Tarification de l'eau

Jaune Budgétaire 2021 - Agences de l'eau

L’article L213-9-1 du code de l’environnement dispose que « l’exécution du programme pluriannuel d’intervention de l’Agence de l’eau faisant état des recettes et dépenses réalisées dans le cadre de ce programme fait l’objet d’un rapport annexé chaque année au projet de loi de finances ». Tel est l’o...
Document complet
| septembre 2020 | Valeurs de l'environnement

Rapport de première phase de l'évaluation française des écosystèmes et des services écosystémiques

Initiée en 2012 dans la poursuite de l’élan de l’évaluation des écosystèmes du millénaire de l’organisation des Nations unies de 2005 et en réponse à l’action 5 de la stratégie de l’UE pour la biodiversité, l’EFESE est un programme d’évaluation, tout d’abord destiné à dresser un bilan de l’état des ...
Etudes et rapports
| septembre 2020 | Valeurs de l'environnement

Rapport de première phase de l'évaluation française des écosystèmes et des services écosystémiques - Synthèse

L’évaluation française des écosystèmes et des services écosystémiques (Efese) est une plateforme science-politique-société pilotée par le Ministère de la Transition écologique. Elle  vise à caractériser et rendre visibles les multiples valeurs utilitaires, patrimoniales et écologiques de la bio...