Documents

Le site Economie identifie un ensemble de documents en lien avec la gestion de l'eau en France. Vous trouverez des textes juridiques portant sur la politique de l'eau en Europe, des études nationales et européennes relatives aux aspects économiques de la gestion et des usages de l’eau ainsi que des guides méthodologiques.

50 Résultats
Etudes et rapports
| juin 2025 | Tarification de l'eau

Synthèse - Observatoire national des services publics d'eau et d'assainissement - données 2023

Les rapports nationaux rendent compte également au travers d’un indicateur spécifique lié à la loi NOTRe2, de la démarche de transfert des compétences communales vers le niveau intercommunal, depuis 2013. Par ailleurs, l’observatoire constitue un outil destiné aux collectivités et à leurs opérateur...
voir le document
Etudes et rapports
| décembre 2024 | Les usages de l'eau

Quelle répartition de la consommation d’eau potable entre les différents usagers sur le bassin Seine-Normandie ?

L’objectif de cette étude est de fournir une image de la consommation de l’eau potable sur le bassin Seine-Normandie, en différenciant les usages principaux : la consommation domestique, des commerces, du secteur tertiaire, des collectivités, des industries, et de l’agriculture. Pour cela, il a été ...
voir le document
Etudes et rapports
| décembre 2024 | Les usages de l'eau

Synthèse - Quelle répartition de la consommation d’eau potable entre les différents usagers sur le bassin Seine-Normandie ?

Synthèse de l'étude Le 5 octobre 2023, le comité de bassin Seine-Normandie a voté à l’unanimité une trajectoire de sobriété pour le bassin. Celle-ci vise à atteindre l’objectif du plan Eau de réduction de 10 % des prélèvements entre 2019 et 2030. Cet objectif se traduit notamment, sur le bassin, ...
voir le document
Etudes et rapports
| mai 2024 | Les usages de l'eau

The economics of water scarcity

Cet état des lieux donne une vue d'ensemble de la demande et de l'offre en eau dans l'Union européenne, impactées par le réchauffement climatique. Il propose également différentes politiques économiques à mettre en place pour faire le pont entre la raréfaction de l'eau et les objectifs de la DCE (Di...
voir le document
Etudes et rapports
| décembre 2023 | Dépenses liées à l'eau et aux milieux aquatiques

8ème édition - Au défi du changement climatique - Les services publics d'eau et d'assainissement en 1ère ligne

La huitième édition du rapport BDO / FP2E place les services publics d’eau et d’assainissement au coeur du processus d'adaptation de la gestion de l'eau dans un contexte de réchauffement climatique. Cette publication présente un état des lieux du fonctionnement du modèle français par le biais d'a...
voir le document