Documents

Le site Economie identifie un ensemble de documents en lien avec la gestion de l'eau en France. Vous trouverez des textes juridiques portant sur la politique de l'eau en Europe, des études nationales et européennes relatives aux aspects économiques de la gestion et des usages de l’eau ainsi que des guides méthodologiques.

210 Résultats
Etudes et rapports
| février 2021 | Tarification de l'eau

Bilan 50 ans d'actions 2020 - Agence de l'eau Adour-Garonne

Ce rapport fait le bilan de 50 ans de gestion de l'eau dans le bassin Adour-Garonne. En effet, l'agence de l'eau a poursuivi de nombreux enjeux, qui ont largement évolué sur les 50 dernières années. Les enjeux de solidarité et de développements durables sont devenus prioritaires, depuis les 10 ...
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Document de communication
| novembre 2020 | Tarification de l'eau

L'office de l'eau vous informe 2019 - Note d'information de l'office de l'eau de la Martinique

Cette plaquette d'information présente le montant et la répartition des redevances perçues en 2019 et leur redistribution sous forme d'aides pour l'Office de l'eau de la Martinique. En effet, la loi Grenelle 2 de juillet 2010 impose désormais au maire de joindre à son rapport annuel sur le prix et l...
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Jaune Budgétaire 2021 - Agences de l'eau
Document de travail
| octobre 2020 | Tarification de l'eau

Jaune Budgétaire 2021 - Agences de l'eau

L’article L213-9-1 du code de l’environnement dispose que « l’exécution du programme pluriannuel d’intervention de l’Agence de l’eau faisant état des recettes et dépenses réalisées dans le cadre de ce programme fait l’objet d’un rapport annexé chaque année au projet de loi de finances ». Tel est l’o...
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Etudes et rapports
| juin 2020 | Tarification de l'eau

Observatoire des services publics d'eau et d'assainissement 2017 - Panorama des services et de leur performance

Depuis novembre 2009, le système d'information des services publics d'eau et d'assainissement (SISPEA) recense et diffuse au niveau national de nombreuses données sur l'organisation, la gestion, la tarification et la performance de ces services. Une des vocations de ce dispositif est notamment de pr...
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