Documents

Le site Economie identifie un ensemble de documents en lien avec la gestion de l'eau en France. Vous trouverez des textes juridiques portant sur la politique de l'eau en Europe, des études nationales et européennes relatives aux aspects économiques de la gestion et des usages de l’eau ainsi que des guides méthodologiques.

201 Résultats
Document de communication
| mars 2016 | Tarification de l'eau

L'agence de l'eau vous informe 2015 - Note d'information de l'agence de l'eau Seine-Normandie

Cette plaquette d'information présente le montant et la répartition des redevances perçues en 2015 et leur redistribution sous forme d'aides pour l'agence de l'eau Seine-Normandie. L’article 161 de la loi modifie l’article L.2224-5 du CGCT, lequel impose désormais au maire de joindre à son rapport a...
Document de communication
| février 2016 | Tarification de l'eau

L'agence de l'eau vous informe 2015 - Note d'information de l'agence de l'eau Artois-Picardie

Cette plaquette d'information présente le montant et la répartition des redevances perçues en 2015 et leur redistribution sous forme d'aides pour l'agence de l'eau Artois-Picardie. L’article 161 de la loi modifie l’article L.2224-5 du CGCT, lequel impose désormais au maire de joindre à son rappor...
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| février 2016 | Dépenses liées à l'eau et aux milieux aquatiques

Programme de Mesures 2016-2021 Bassin Loire-Bretagne

La directive cadre sur l’eau (DCE) impose aux bassins une mise à jour cyclique, tous les six ans, des schémas directeurs d’aménagement et de gestion des eaux (Sdage) et des programmes de mesures qui leur sont associés. Comme le Sdage, le programme de mesures couvre la période 2016 -2021, deuxième cy...
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| février 2016 | Dépenses liées à l'eau et aux milieux aquatiques

L'eau et les milieux aquatiques : Chiffres clés - édition 2016

En adossant la Charte de l’environnement à la Constitution, la France a consacré le droit d’accès à l’information environnementale pour tous. Elle a entendu ainsi mobiliser l’ensemble des citoyens pour relever les défis écologiques auxquels est confrontée l’Humanité. C’est particulièrement le cas po...
Etudes et rapports
| février 2016 | Dépenses liées à l'eau et aux milieux aquatiques

Synthèse - Évaluation économique des dommages liés aux inondations

De nombreux épisodes d’inondations ont frappé le bassin Artois-Picardie durant les vingt-cinq dernières années. Certains épisodes ont présenté une grande ampleur, à l’image de la crue de la Somme en 2001. Mais d’autres, d’ampleur moindre, ont cependant fortement touché les populations et activités l...
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| janvier 2016 | Dépenses liées à l'eau et aux milieux aquatiques

Programme de Mesures 2016-2021 Bassin Adour-Garonne

Le programme de mesures 2016-2021 constitue le recueil des actions dont la mise en oeuvre est nécessaire pour atteindre les objectifs environnementaux fixés par le schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux (SDAGE ) 2016-2021, essentiellement en application de la directive cadre sur l’eau...
Document de travail
| janvier 2016 | Dépenses liées à l'eau et aux milieux aquatiques

Note de méthode pour l'estimation du coût du programme de mesures Rhône-Méditerranée 2016-2021 - Documents et données techniques pour l’élaboration du SDAGE 2016-2021 du bassin Rhône-Méditerranée

En vue de l‘adoption du SDAGE et du programme de mesures 2016-2021 du bassin Rhône-Méditerranée, il a été procédé à une estimation du coût de la mise en oeuvre des mesures proposées. La présente note décrit la méthode utilisée pour effectuer cette estimation. Son objectif est de fournir un éclairage...
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| janvier 2016 | Dépenses liées à l'eau et aux milieux aquatiques

Les Catastrophes Naturelles en France - Bilan 1982 - 2016

L’objet de ce document est de dresser un bilan du régime d’indemnisation des risques de catastrophes naturelles (dit régime Cat Nat) depuis sa création en 1982. Il vise à faire une analyse de l’évolution des primes et de la sinistralité, à mesurer l’impact du régime sur le développement des mesures ...
Document de communication
| janvier 2016 | Tarification de l'eau

L'office de l'eau vous informe 2015 - Note d'information de l'office de l'eau de la Guadeloupe

Cette plaquette d'information présente le montant et la répartition des redevances perçues en 2015 et leur redistribution sous forme d'aides pour l'Office de l'eau de la Guadeloupe. En effet la loi Grenelle 2 de juillet 2010 impose désormais au maire de joindre à son rapport annuel sur le prix et la...