Documents

Le site Economie identifie un ensemble de documents en lien avec la gestion de l'eau en France. Vous trouverez des textes juridiques portant sur la politique de l'eau en Europe, des études nationales et européennes relatives aux aspects économiques de la gestion et des usages de l’eau ainsi que des guides méthodologiques.

243 Résultats
Etudes et rapports
| décembre 2020 | Les usages de l'eau

L'eau et les milieux aquatiques : chiffres clés - édition 2020

En adossant la Charte de l’environnement à la Constitution, la France a consacré le droit d’accès à l’information environnementale pour tous. Elle a ainsi entendu mobiliser l’ensemble des citoyens pour relever les défis écologiques auxquels est confrontée l’Humanité. C’est particulièrement le cas po...
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Document de communication
| novembre 2020 | Tarification de l'eau

L'office de l'eau vous informe 2019 - Note d'information de l'office de l'eau de la Martinique

Cette plaquette d'information présente le montant et la répartition des redevances perçues en 2019 et leur redistribution sous forme d'aides pour l'Office de l'eau de la Martinique. En effet, la loi Grenelle 2 de juillet 2010 impose désormais au maire de joindre à son rapport annuel sur le prix et l...
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Jaune Budgétaire 2021 - Agences de l'eau
Document de travail
| octobre 2020 | Tarification de l'eau

Jaune Budgétaire 2021 - Agences de l'eau

L’article L213-9-1 du code de l’environnement dispose que « l’exécution du programme pluriannuel d’intervention de l’Agence de l’eau faisant état des recettes et dépenses réalisées dans le cadre de ce programme fait l’objet d’un rapport annexé chaque année au projet de loi de finances ». Tel est l’o...
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Document de communication
| juin 2020 | Dépenses liées à l'eau et aux milieux aquatiques

L'eau en France 2020 : les agences de l'eau investissent pour préparer durablement l'avenir

Cette plaquette d'information présente le montant et la répartition des redevances perçues en 2020 et leur redistribution par les agences de l’eau françaises. Cette plaquette présente le bilan des actions mises en oeuvre par les agences de l’eau sur les enjeux de gestion durable de l’eau. Elle&...
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Document de communication
| avril 2020 | Tarification de l'eau

L'agence de l'eau vous informe 2019 - Note d'information de l'agence de l'eau Seine-Normandie

Cette plaquette d'information présente le montant et la répartition des redevances perçues en 2019 et leur redistribution sous forme d'aides pour l'agence de l'eau Seine-Normandie. L’article 161 de la loi modifie l’article L.2224-5 du CGCT, lequel impose désormais au maire de joindre à son rapport a...
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Etudes et rapports
| mars 2020 | Valeurs de l'environnement

L'eau et le changement climatique : rapport mondial des Nations Unies sur la mise en valeur des ressources en eau 2020

Les changements climatiques ont une incidence sur les écosystèmes, les sociétés et économies humaines de diverses manières ; l’eau est le principal intermédiaire par lequel nous en ressentons ses impacts. L’édition 2020 du Rapport mondial sur la mise en valeur des ressources en eau (WWDR) montre les...
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Etudes et rapports
| mars 2020 | Dépenses liées à l'eau et aux milieux aquatiques

Stratégie internationale de la France pour l'eau et l'assainissement (2020-2030)

La Stratégie internationale de la France pour l’eau et l’assainissement (2020-2030) constitue un document d’orientation politique. Elle dresse le bilan de la première stratégie et fixe les orientations de l’aide publique française au développement dans le secteur de l’eau et l’assainissement pour 20...
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