Documents

Le site Economie identifie un ensemble de documents en lien avec la gestion de l'eau en France. Vous trouverez des textes juridiques portant sur la politique de l'eau en Europe, des études nationales et européennes relatives aux aspects économiques de la gestion et des usages de l’eau ainsi que des guides méthodologiques.

243 Résultats
Document de communication
| mars 2021 | Taxes et redevances

L'agence de l'eau vous informe 2020 - Note d'information de l'agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

Cette plaquette d'information présente le montant et la répartition des redevances perçues en 2020, et leur redistribution sous forme d'aides par l'agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse. L’article 161 de la loi modifie l’article L.2224-5 du CGCT, lequel impose désormais au maire de joindr...
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Document de communication
| mars 2021 | Dépenses liées à l'eau et aux milieux aquatiques

L'agence de l'eau vous informe 2020 - Note d'information de l'agence de l'eau Artois-Picardie

Cette plaquette d'information présente le montant et la répartition des redevances perçues en 2020, ainsi que leur redistribution sous forme d'aides par l'agence de l'eau Artois-Picardie. L’article 161 de la loi modifie l’article L.2224-5 du CGCT, lequel impose désormais au maire de joindre ...
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Etudes et rapports
| février 2021 | Tarification de l'eau

Bilan 50 ans d'actions 2020 - Agence de l'eau Adour-Garonne

Ce rapport fait le bilan de 50 ans de gestion de l'eau dans le bassin Adour-Garonne. En effet, l'agence de l'eau a poursuivi de nombreux enjeux, qui ont largement évolué sur les 50 dernières années. Les enjeux de solidarité et de développements durables sont devenus prioritaires, depuis les 10 ...
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Etudes et rapports
| janvier 2021 | Coûts et risques liés à l'eau

Estimer le coût de l'insuffisance de l'action sur l'eau et les milieux : synthèse de l'étude de cas sur le bassin du Couesnon

Dans l’objectif d’inciter aux changements des pratiques existence, une analyse cout de l’insuffisance de l’action a été réaliser sur le territoire du Sage Couesnon. Ce coût est celui de la dégradation des milieux aquatiques par l’existence de pressions significatives et la faiblesse ou l’i...
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