Documents

Le site Economie identifie un ensemble de documents en lien avec la gestion de l'eau en France. Vous trouverez des textes juridiques portant sur la politique de l'eau en Europe, des études nationales et européennes relatives aux aspects économiques de la gestion et des usages de l’eau ainsi que des guides méthodologiques.

222 Résultats
Guide méthodologique
| février 2011 | Dépenses liées à l'eau et aux milieux aquatiques

Guide d’accompagnement des territoires pour l’analyse de leur vulnérabilité socio-économique au changement climatique

Les travaux du Groupe interministériel « Impacts du changement climatique, adaptation et coûts associés en France », réuni entre mars 2007 et octobre 2009, ont conduit à l’évaluation, dans une approche sectorielle, de l’ensemble des impacts liés au changement climatique et des mesures d’adaptation a...
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| janvier 2011 | Dépenses liées à l'eau et aux milieux aquatiques

Adaptation de l’agriculture à la sécheresse et aux risques climatiques en Midi‐Pyrénées, Projet PSDR

Dans son dernier rapport, le Groupe d’experts Intergouvernemental sur l’Evolution du Climat indique que le réchauffement du système climatique est sans équivoque. Ce rapport précise que, dans le sud de l’Europe, on doit s’attendre à des conditions climatiques plus difficiles (sécheresses, températur...
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| janvier 2011 | Dépenses liées à l'eau et aux milieux aquatiques

Bilan des coûts de la surveillance menée au titre de la DCE - Années 2007-2010 - Exploitation du questionnaire DEB

Ce document présente un bilan des coûts liés à la surveillance des milieux aquatiques engagée au titre de la DCE. Ces coûts sont estimés, pour la période 2007-2010, à 122 millions d’euros, soit 30,5 millions d’euros HT en moyenne, par an. S’ajoute à cela le coût des réseaux complémentaires, estimé q...
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| décembre 2010 | Dépenses liées à l'eau et aux milieux aquatiques

2ème Programme Pluriannuel d'Intervention (2011-2016) de l'ODE Martinique

Adossé au Comité de bassin, un établissement public à caractère administratif et financier est chargé, au côté des collectivités locales, des usagers et des services de l’Etat, de mettre en oeuvre la politique de l’eau votée par le Comité de Bassin. Agence de l’eau pour l’hexagone ou Office de l’eau...
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| novembre 2010 | Dépenses liées à l'eau et aux milieux aquatiques

Détermination du coût des opérations de transfert d'eau - Etude technico-économique

L’étude, commandée par l’Agence de l’Eau Rhône-Méditerranée-Corse fait suite à un besoin interne de connaissance des composantes techniques, économiques et environnementales contribuant aux coûts des ouvrages de transfert d’eau pour substitution. Littéralement, les transferts d’eau représentent le t...
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| septembre 2010 | Dépenses liées à l'eau et aux milieux aquatiques

Etude sur les coûts des traitements des rejets de substances toxiques - rapport final

Cette étude financée par l’Agence de l’Eau Rhône Méditerranée et Corse se situe dans le contexte de la directive cadre sur l’Eau (2000/60/CE). La réduction des rejets de substances toxiques figure parmi les priorités inscrites aux SDAGE. La mise en place d’actions visant à réduire les substances tox...
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| septembre 2010 | Dépenses liées à l'eau et aux milieux aquatiques

Programme Pluriannuel d'Interventions de l'ODE Guadeloupe :révision pour la période 2008-2012

Le SDAGE a fait l’objet d’une large concertation préalable. Sur la base de l’état des lieux établi en 2004, le SDAGE fixe des orientations fondamentales déclinées en 106 dispositions et définit un programme de mesures. Il régit ainsi l’intervention de l’Office de l’Eau Guadeloupe qui doit mener et s...
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Etudes et rapports
| juillet 2010 | Dépenses liées à l'eau et aux milieux aquatiques

Diagnostic socio-économique du SAGE Loire-Amont

Le premier enseignement du diagnostic socio-économique est que, dans le territoire du SAGE, l’axe urbanisé autour de la Loire et de la RN88 se distingue par sa géographie (collines autour de la vallée de la Loire, densité plus forte de population et d’activités industrielles), ses enjeux liés à l’ea...
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| janvier 2010 | Dépenses liées à l'eau et aux milieux aquatiques

French Marine Economic Data 2009

Ce rapport présente une enquête effectuée sur les activités marines en France, et évalue leurs poids économique s(en termes de valeur ajoutée et d'emplois). Il présente la situation économique (passée et présente) de ces activités et leurs position sur les marchés internationaux. L'enquête présente ...
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| janvier 2010 | Dépenses liées à l'eau et aux milieux aquatiques

Évaluation des politiques d'intervention de l'Agence - Évaluation de la politique qualité des réseaux d'assainissement (Synthèse)

Dans le cadre de l'évaluation de ses différentes politiques, l'Agence de l'eau Rhône Méditerranée et Corse a décidé de conduire une étude d'évaluation sur sa politique en faveur de la qualité des réseaux d'assainissement sur la période correspondant à ses 7ème, 8ème et 9ème programmes d'intervention...
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