Documents

Le site Economie identifie un ensemble de documents en lien avec la gestion de l'eau en France. Vous trouverez des textes juridiques portant sur la politique de l'eau en Europe, des études nationales et européennes relatives aux aspects économiques de la gestion et des usages de l’eau ainsi que des guides méthodologiques.

243 Résultats
Document de communication
| mars 2013 | Tarification de l'eau

L'agence de l'eau vous informe 2012 - Note d'information de l'agence de l'eau Artois-Picardie

Cette plaquette d'information présente le montant et la répartition des redevances perçues en 2012 et leur redistribution sous forme d'aides pour l'agence de l'eau Artois-Picardie. L’article 161 de la loi modifie l’article L.2224-5 du CGCT, lequel impose désormais au maire de joindre à son rapport a...
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Document de communication
| janvier 2013 | Tarification de l'eau

L'office de l'eau vous informe 2012 - Note d'information de l'office de l'eau de la Guadeloupe

Cette plaquette d'information présente le montant et la répartition des redevances perçues en 2012 et leur redistribution sous forme d'aides pour l'Office de l'eau de la Guadeloupe. En effet la loi Grenelle 2 de juillet 2010 impose désormais au maire de joindre à son rapport annuel sur le prix et la...
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| janvier 2013 | Dépenses liées à l'eau et aux milieux aquatiques

Adaptation in Europe : Addressing risks and opportunities from climate change in the context of socio-economic developments

Des changements significatifs du climat sont déjà visibles à l'échelle mondiale et devraient s'accentuer à l'avenir. Celles-ci entraîneront de vastes répercussions sur l'environnement naturel et artificiel dans différents secteurs et régions, ce qui entraînera des coûts économiques. Ces coûts économ...
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Document de communication
| janvier 2013 | Dépenses liées à l'eau et aux milieux aquatiques

Circulaire du 29 janvier 2013 relative à l’application de l’arrêté du 25 janvier 2010 modifié établissant le programme de surveillance de l’état des eaux, pour les eaux douces de surface (cours d’eau, canaux et plans d’eau)

Cette circulaire précise les modalités d’application de l’arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l’état des eaux concernant les eaux douces de surface (cours d’eau, canaux et plans d’eau), pour chacune de ses composantes. Elle apporte certaines préconisations utiles à ...
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Etudes et rapports
| décembre 2012 | Dépenses liées à l'eau et aux milieux aquatiques

10ème programme d'intervention de l'agence de l'eau Seine-Normandie 2013-2018

Le 10ème programme de l'Agence de l'eau Seine-Normandie doit conduire à l’atteinte du bon état écologique sur les deux tiers des eaux de surface à l’échéance 2018, et contribuer aux objectifs de bon état pour 2021. Principal instrument financier pour la mise en œuvre du SDAGE et de son programme de ...
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Document de communication
| novembre 2012 | Dépenses liées à l'eau et aux milieux aquatiques

10ème programme des agences de l'eau 2013-2018

À l’automne 2012, les comités de bassin et les conseils d’administration des agences de l’eau ont adopté les 10èmes programmes d’intervention des agences de l’eau pour les six prochaines années, 2013-2018. Ces programmes issus d’une large concertation entre les différentes catégories d’usagers repré...
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Document de communication
| octobre 2012 | Dépenses liées à l'eau et aux milieux aquatiques

Fiche synthétique d'étude de coûts - Assainissement non collectif

Cette fiche synthétique présente les coûts de références des travaux et des contrôles dans le domaine de l'assainissement non collectif établis par l'Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse. Des références de coûts ont été établies suivant les filières de traitement des installations d’assainisseme...
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| octobre 2012 | Dépenses liées à l'eau et aux milieux aquatiques

10ème programme d'intervention de l'agence de l'eau Artois-Picardie 2013-2018

10e programme d'intervention 2013-2018 de l'Agence de l'eau Artois-Picadie adopté en 2012 : contexte, enjeux du programme, outils d'action, financement. Les points clés de ce Xeme Programme d'Intervention sont : (1) relever des nouveaux défis en matière de reconquête, de restauration et d'entretien ...
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