Documents

Le site Economie identifie un ensemble de documents en lien avec la gestion de l'eau en France. Vous trouverez des textes juridiques portant sur la politique de l'eau en Europe, des études nationales et européennes relatives aux aspects économiques de la gestion et des usages de l’eau ainsi que des guides méthodologiques.

512 Résultats
| mars 2008 | Dépenses liées à l'eau et aux milieux aquatiques

Référence de coûts lors d'achat fonciers agricoles

Dans le cadre des interventions de l’Agence au 9ème programme, plusieurs thématiques prévoient des aides à l’acquisition foncière, notamment pour la préservation des ressources AEP stratégiques, les périmètres de protection des captages (immédiats et rapprochés), les aires d’alimentation des captage...
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| janvier 2008 | Analyse économique et décision

Analyse de la récupération des coûts des services liés à l'eau pour le bassin hydrographique de la Martinique

La Directive Cadre sur l'Eau (DCE), réforme fondamentale de la législation communautaire sur l’Eau, met en particulier l’accent sur le recours aux instruments économiques dans la recherche des équilibres nationaux et locaux entre filières, et entre agents économiques dans le secteur de l’eau. Dans u...
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Etudes et rapports
| novembre 2007 | Analyse économique et décision

Analyse coûts-avantages de la restauration d'une rivière : le cas du Gardon aval

Cette étude propose un exemple d’analyse coûts- avantages (ACA) de la restauration d’un tronçon de cours d’eau, en lien avec l’objectif environnemental de la Directive Cadre sur l’Eau (DCE) – le bon état des eaux. Le site retenu est l’aval de la rivière le Gardon, sur une section de 25 km. Il est as...
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| octobre 2007 | Dépenses liées à l'eau et aux milieux aquatiques

Le programme LIFE Environnement - Bilan de son application en France, présentation de 113 projets français

Entre 1992 et 2006, dans tous les pays de l’Union européenne, l’instrument financier LIFE Environnement a soutenu des projets de démonstration qui améliorent l’environnement, sur de nombreux aspects comme la gestion de l’eau, l’aménagement du territoire dont l’environnement urbain, la gestion des dé...
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| septembre 2007 | Analyse économique et décision

Etude relative au calcul de la récupération des coûts des services liés à l'utilisation de l'eau pour les districts français en application de la directive 2000/60/CE du 23 octobre 2000

La caractérisation des districts hydrographiques demandée par l'article 5 de la Directive Cadre sur l'Eau (DCE) doit s'appuyer sur une analyse économique des usages de l'eau. Celle-ci doit permettre de prendre en compte et de rendre compte du principe de récupération des coûts des services liés à l'...
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| mars 2007 | Valeurs de l'environnement

Évaluer les politiques environnementales

Les politiques de protection de l’environnement assurent-elles une utilisation efficace et efficiente des ressources publiques ? Comment répondre à cette question ? Conscients de la nécessité de fonder les décisions publiques dans ce domaine sur une comparaison des coûts et des bénéfices, un certain...
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