Documents

Le site Economie identifie un ensemble de documents en lien avec la gestion de l'eau en France. Vous trouverez des textes juridiques portant sur la politique de l'eau en Europe, des études nationales et européennes relatives aux aspects économiques de la gestion et des usages de l’eau ainsi que des guides méthodologiques.

485 Résultats
| mars 2007 | Valeurs de l'environnement

Évaluer les politiques environnementales

Les politiques de protection de l’environnement assurent-elles une utilisation efficace et efficiente des ressources publiques ? Comment répondre à cette question ? Conscients de la nécessité de fonder les décisions publiques dans ce domaine sur une comparaison des coûts et des bénéfices, un certain...
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Document de communication
| janvier 2007 | Valeurs de l'environnement

Circulaire DCE 2007/18 du 16 janvier 2007 relative à la définition et au calcul des coûts pour l’environnement et la ressource pour l’élaboration des schémas directeurs d’aménagement et de gestion des eaux

Le renforcement des actions dans le domaine de l’eau passe notamment par le développement de l’évaluation environnementale et économique des actions financées. La présente circulaire, présentée à la mission interministérielle de l’eau lors de sa réunion du 14 décembre 2006, précise les dispositions ...
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| janvier 2007 | Dépenses liées à l'eau et aux milieux aquatiques

Climate change: the cost of inaction and the cost of adaptation

Des changements significatifs du climat sont déjà visibles à l'échelle mondiale et devraient s'accentuer à l'avenir. Celles-ci entraîneront de vastes répercussions sur l'environnement naturel et artificiel dans différents secteurs et régions, ce qui entraînera des coûts économiques. Ces coûts économ...
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| janvier 2007 | Dépenses liées à l'eau et aux milieux aquatiques

Références de coûts pour la construction d’ouvrages de traitement des boues de station d’épuration - Plateformes de compostage et serres de séchage solaire

Cette étude a pour objectif de cerner les critères déterminants le coût d’investissement des ouvrages de traitement des boues de station d’épuration que sont les serres de séchage solaire et les plateformes de compostage. Elle doit permettre : de déterminer les paramètres qui influencent le coût d’u...
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| décembre 2006 | Dépenses liées à l'eau et aux milieux aquatiques

Circulaire DCE 2006/17 relative à l’élaboration, au contenu et à la portée des programmes de mesures

En application de l’article L. 212-2-1 du code de l’environnement transposant les dispositions de la directive 2000/60/CE et de l’article 19 du décret n° 2005-475 du 16 mai 2005, le préfet coordonnateur de bassin doit adopter un programme de mesures, c’est-à-dire d’actions, contribuant à la réalisat...
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Etudes et rapports
| août 2006 | Valeurs de l'environnement

Evaluation de l'impact socio-économique de la pollution de la nappe d'Alsace par les nitrates et les pesticides : une approche prospective

Le présent rapport est une synthèse des travaux de recherche réalisés par le BRGM pour le compte de la région Alsace. Cette étude porte sur un travail prospectif. Le rapport est organisé en 6 chapitres. L'introduction est suivi de la présentation de l'approche générale retenue pour évaluer l'impa...
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| février 2006 | Dépenses liées à l'eau et aux milieux aquatiques

Évaluation économique des dommages liés aux inondations

De nombreux épisodes d’inondations ont frappé le bassin Artois-Picardie durant les vingt-cinq dernières années. Certains épisodes ont présenté une grande ampleur, à l’image de la crue de la Somme en 2001. Mais d’autres, d’ampleur moindre, ont cependant fortement touché les populations et activités l...
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