Documents

Le site Economie identifie un ensemble de documents en lien avec la gestion de l'eau en France. Vous trouverez des textes juridiques portant sur la politique de l'eau en Europe, des études nationales et européennes relatives aux aspects économiques de la gestion et des usages de l’eau ainsi que des guides méthodologiques.

512 Résultats
Document complet
| novembre 2010 | Tarification de l'eau

Audit sur l'eau en Martinique

Une mission conjointe entre le CGEDD et le CGAAER, composée de cinq ingénieurs généraux et inspecteurs généraux, a été formée pour répondre à la demande du préfet de la Martinique, portant sur le prix de l'eau, notamment sous l'angle de son accessibilité aux populations, et sur l'organisation du ser...
voir le document
Etudes et rapports
| novembre 2010 | Analyse économique et décision

Le recouvrement des coûts des services publics d'eau potable et d'assainissement des bassins Rhône-Méditerranée et Corse : valorisation du patrimoine, besoins en renouvellement et appréciation de la durabilité économique des services

Ce rapport vise à analyser le recouvrement des coûts des services publics collectifs d’eau et d’assainissement sur les bassins Rhône-Méditerranée et Corse, en le reliant à la problématique de la durabilité économique des services. Cette étude constitue le premier volet de la mise à jour des analyses...
voir le document
| septembre 2010 | Valeurs de l'environnement

Carafe ou bouteille ? Le rôle de la qualité de l'environnement dans la décision du consommateur

Une part importante de la population française déclare lors d’enquêtes d’opinion ne pas boire l’eau du robinet, bien que la qualité de l’eau distribuée par ce canal fasse l’objet de contrôles sanitaires rigoureux et que le prix de l’eau en bouteille soit environ cent fois plus élevé que le prix de l...
voir le document
Document complet
| septembre 2010 | Dépenses liées à l'eau et aux milieux aquatiques

Etude sur les coûts des traitements des rejets de substances toxiques - rapport final

Cette étude financée par l’Agence de l’Eau Rhône Méditerranée et Corse se situe dans le contexte de la directive cadre sur l’Eau (2000/60/CE). La réduction des rejets de substances toxiques figure parmi les priorités inscrites aux SDAGE. La mise en place d’actions visant à réduire les substances tox...
voir le document
Document complet
| septembre 2010 | Dépenses liées à l'eau et aux milieux aquatiques

Programme Pluriannuel d'Interventions de l'ODE Guadeloupe :révision pour la période 2008-2012

Le SDAGE a fait l’objet d’une large concertation préalable. Sur la base de l’état des lieux établi en 2004, le SDAGE fixe des orientations fondamentales déclinées en 106 dispositions et définit un programme de mesures. Il régit ainsi l’intervention de l’Office de l’Eau Guadeloupe qui doit mener et s...
voir le document
Etudes et rapports
| septembre 2010 | Valeurs de l'environnement

L'évaluation économique des services rendus par les zones humides, un préalable à leur préservation

Les zones humides rendent un grand nombre de services, mais elles sont menacées par les activités humaines qui en ont détruit les deux tiers sur trois décennies en métropole. C’est pourquoi le Grenelle de l’environnement prévoit l’acquisition par la puissance publique de 20 000 hectares de zones hum...
voir le document